Les actualités
Octobre 2024 - Séance du 16 octobre 2024
ORDRE DU JOUR :
- URBANISME : Transfert d'une parcelle du domaine privé communal dans le domaine public communal
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Signature d'une convention financière relative à des travux de surbaissé pour la réalisation de passages piétons sur diverses voiries de la commune
- FINANCES LOCALES : Salle "Des Bons Moments" : Tarifs des prestations
- FINANCES LOCALES : Acceptation de chèques
- FINANCES LOCALES : Décisions modificatives
- FINANCES LOCALES : Création d'une régie d'avances
- LOGEMENT : Rapport du mandataire - Exercice 2023 - Monlogement27
- DIVERS
Septembre 2024 - Séance du 18 septembre 2024
ORDRE DU JOUR :
- URBANISME : PLUiH modification n°4
- DOMAINE ET PATRIMOINE : nom de la nouvelle salle de location
- FONCTION PUBLIQUE : modification du temps de travail d'un agent
- FONCTION PUBLIQUE : mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels
- FONCTION PUBLIQUE : mise en place de la garantie maintien de salaire à compter du 1er janvier 2025
- FONCTION PUBLIQUE :signature d'une convention avec le Centre de Gestion pour le ecrutement de personnel intérimaire
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : dissolutionde Normandie Axe Seine
- INTERCOMMUNALITE : SIEGE : Chamabre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives
- FINANCES LOCALES : participation des communes à la classe ULIS
- FINANCES LOCALES : décisions modificatives
- FINANCES LOCALES : demandes de subventions aux associations
- FINANCES LOCALES : tarifs de la nouvelle salle de location
- FINANCES LOCALES : demandes de subventions PPMS
- FINANCES LOCALES : demandes de subventions vidéoprotection
- FINANCES LOCALES : demandes de subventions fermeture préau de la mairie
- FINANCES LOCALES : demandes de subventions toilettes publiques permanentes
- DIVERS
Mai 2024 - Séance du 22 mai 2024
ORDRE DU JOUR :
- URBANISME : Cession Mme PILLEVESSE à Commune
- URBANISME : Cession M. et Mme MESLIN à Commune
- DOMAINE ET PATRIMOINE : droit de préemption urbain propriété GILLÉ
- FINANCES LOCALES : vote de crédits supplémentaires au budget primitif 2024
- FINANCES LOCALES : vente du véhicule FIAT DUCATO pour destruction
- FINANCES LOCALES : acceptation chèque AXA
- FINANCES LOCALES : admission en non-valeur
- FINANCES LOCALES : tarif du restaurant scolaire 2024/2025
- FINANCES LOCALES : demandes de fonds de concours à l'agglomération Seine-Eure pour les travaux de vestiaires aux services techniques
- CULTURE : signature d'une convention entre le département e l'Eure et la commune pour le développement de la lecture publique
- CITOYENNETE : tirage au sort des jurés d'assises
- INFORMATIONS DIVERSES
Avril 2024 - Séance du 10 avril 2024
ORDRE DU JOUR :
- FINANCES LOCALES : compte de gestion 2023 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
- FINANCES LOCALES : compte administratif 2023 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
- FINANCES LOCALES : affectation du résultat 2023 : budget de la commune et du budget annexe du CCAS
- FINANCES LOCALES : vote du taux des taxes d'imposition de 2024
- FINANCES LOCALES : vote des subventions 2024 aux associations
- FINANCES LOCALES : budget primitif 2024 : budget de la commune et des budgets annexes du CCAS et du cimetière
- INFORMATIONS DIVERSES
Mars 2024 - Séance du 20 mars 2024
ORDRE DU JOUR :
- FONCTION PUBLIQUE : prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- FONCTION PUBLIQUE : transformation de postes
- INTERCOMMUNALITE : SIEGE : travaux rue George Sand
- INTERCOMMUNALITE : AGGLOMERATION SEINE-EURE : demande de fonds de concours pour la salle paroissiale
- DIVERS
Février 2024 - Séance du 14 février 2024
ORDRE DU JOUR :
- FONCTION PUBLIQUE : prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- DOMAINE ET PATRIMOINE : nom de la future salle de location (ex. bibliothèque)
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Demande de fonds de concours pour les travaux de la future salle de location
- INTERCOMMUNALITE : Agglomération Seine-Eure - Demande de fonds de concours pour les fouilles archéologiques pour la réalisation d'une rampe pour le sous-sol de la mairie
- INTERCOMMUNALITE : bilan de la participation du public par voie électronique et approbation de la création de la ZAC PITRES - LE MANOIR
- FINANCES LOCALES : subvention à l'Espace des 2 Rives
- FINANCES LOCALES : clôture de la régie de la police municipale
- URBANISME : demande de permission de voirie pour l'établissement du réseau Eure Normandie Numérique
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : ENEDIS - Signature de conventions de servitudes
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : ENTHD - Signature d'une convention relative à l'exploitation du réseau du réseau Eure Normandie Numérique
- DIVERS
Mairie de Pitres
10 rue de l'Église
27590 - Pîtres
Téléphone : 02 32 49 81 06
mairie@ville-pitres.fr